Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LEBOUS
GFA SAINT HENRI, société civile

Numéro de dépôt :
1479474
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
23/04/2026

Présentation de la marque CHATEAU LEBOUS

Déposée le 23 avril 1986 par la société GFA SAINT HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU LEBOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GFA SAINT HENRI domicilié(e) Domaine de la Salade, 1050 route de St Jean de Cuculles - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 743 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M Laurent VIALLA domicilié(e) SCOLMAT, 15 rue du Progrès - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque CHATEAU LEBOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LEBOUS arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

GFA SAINT HENRI a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU LEBOUX , DOMAINE DE LA SALADE SAINT HENRI , DOMAINE DES COTEAUX DU LEBOUS , CHATEAU DE LA MATTE , Château de la Salade , CHATEAU AERIEN , HERODIAS , DOMAINE DES COTEAUX DE LA MATTE , 1803


GFA SAINT HENRI, société civile - Domaine de la Salade, 1050 route de St Jean de Cuculles - 34270 - SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France - SIREN 424743748


M Laurent VIALLA - SCOLMAT, 15 rue du Progrès - 34000 - MONTPELLIER - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2006 n°2306998 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 22 mai 2000 - Concession de licence n°300658 - Publication au BOPI 2000-05-22

Renouvellement sans limitation n°2062938 - Publication au BOPI 1996-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603043 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

VINS d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LEBOUS, SPIRITUEUX, en particulier EAUX-DE-VIE, d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LEBOUS", et LIQUEURS.